Mentions légales

Présentation

Le présent site Internet, ainsi que la marque Fresque de l’accessibilité web, sont la propriété de la société Ipedis, S.A.R.L au capital social de 21 000 € immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 487 864 407, dont le siège social est situé sis Ready Office – 1 Passage du Génie – 75012 Paris et le mail contact@ipedis.com.

Hébergeur du site

SCALEWAY SAS – BP 438 – 75366 PARIS CEDEX 08 – France SIREN : 433 115 904 RCS Paris Tel : +33 (0)1 84 13 00 00

Droit de propriété intellectuelle

Toute représentation, reproduction et exploitation partielle ou totale de cette marque et de ce logo est donc prohibée. La structure générale ainsi que les textes, les images animées ou non et tous les éléments composant le site Internet Fresque de l’accessibilité web sont la propriété de la société Ipedis. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Fresque de l’Accessibilité Web

La Fresque de l’Accessibilité Web est un atelier collaboratif, d’une durée de 1h30 à 3h, pour comprendre les enjeux de la prise en compte du handicap dans notre environnement digital. Sous la forme de cartes, la Fresque de l’Accessibilité Web permet à tous les publics de se familiariser avec les questions relatives au handicap et à l’accessibilité en France et dans le monde. Le fonctionnement par groupe et la méthode d’animation visent à sensibiliser de manière ludique. La société Ipedis est dépositaire du nom de marque Fresque de l’Accessibilité Web en France. Afin d’éviter toute confusion, l’utilisation de ce nom ou toute autre déclinaison (digitale, web…) n’est pas autorisée.

Déclaration, confidentialité et respect des données relative à la vie privée

Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à Ipedis. Conformément à l’article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Ipedis vous informe que vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à Ipedis, 1 Passage du Génie 75012 Paris, France.

Liens

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité d’Ipedis, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d’accès que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus et de leurs éventuelles conséquences.